JORF n°123 du 29 mai 1998

Membres désignés par le ministre chargé de la santé

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : M. le docteur Depinoy (Michel), appelé à d'autres fonctions, est remplacé par Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie), médecin inspecteur régional de la santé en Aquitaine.

Le mandat du président et des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la commission nationale compétente pour les nominations de chef de service ou de département de psychiatrie, désignés par arrêté du 14 octobre 1993 modifié.


Historique des versions

Version 1

Membres désignés par le ministre chargé de la santé

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : M. le docteur Depinoy (Michel), appelé à d'autres fonctions, est remplacé par Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie), médecin inspecteur régional de la santé en Aquitaine.

Le mandat du président et des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la commission nationale compétente pour les nominations de chef de service ou de département de psychiatrie, désignés par arrêté du 14 octobre 1993 modifié.