En vigueur depuis le 1 septembre 2015
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouveaux programmes d'espagnol pour le Bachibac
Résumé. Les nouvelles règles pour l'enseignement de l'espagnol dans les sections Bachibac commencent à la rentrée 2015.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2015.