Article 1
Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0162 du 16 juillet 2015
ARRÊTÉ du 25 juin 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'accord du 10 janvier 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagno les dans les sections Bachibac ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2015,
Arrête :
Article 2
L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2015.
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Article 4
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine