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ARRÊTÉ du 25 juin 2015

fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac

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Modification du programme d'espagnol pour les sections Bachibac

Résumé. Un arrêté du 25 juin 2015 met à jour le programme d'enseignement de l'espagnol pour les sections Bachibac, avec des changements qui commencent en septembre 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'accord du 10 janvier 2008 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2010 (Nouveaux programmes pour les sections Bachibac) fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature espagno les dans les sections Bachibac ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Programme d'enseignement espagnol pour les sections Bachibac

Résumé. Un arrêté du 25 juin 2015 fixe le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac.

Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Modification du programme d'espagnol pour les sections Bachibac

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté pour mettre à jour le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac.

L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé (Programme d'enseignement espagnol pour les sections Bachibac) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes d'espagnol pour le Bachibac

Résumé. Les nouvelles règles pour l'enseignement de l'espagnol dans les sections Bachibac commencent à la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2015.

En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles environnementales

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour protéger l'environnement.

Fait le 25 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

ARRÊTÉ du 25 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe