Abrogé1 septembre 2024
Abrogé par Arrêté du 2 novembre 2023 - art. 7 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté pour les classes prépas agricoles
Résumé. Un nouvel arrêté fixe les règles pour les classes préparatoires agricoles à partir de la rentrée 2013.
Le présent arrêté prend effet à compter de la rentrée scolaire 2013.