JORF n°0153 du 4 juillet 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 25 juin 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des usagers
Agriculture

M. Jean-Marc Brut, en remplacement de M. Jacques Leymat.
M. Christophe Canal, en remplacement de M. Jacques Bex.
M. Jean-Luc Capes.
M. Henri-Bernard Cartier.
M. Yves Da Ros.
M. Guy Estrade.
M. Jean-Yves Moizant.
M. Christian Puyo.
M. Eric Sourbe.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 25 juin 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne en qualité de :

Représentants des usagers

Agriculture

M. Jean-Marc Brut, en remplacement de M. Jacques Leymat.

M. Christophe Canal, en remplacement de M. Jacques Bex.

M. Jean-Luc Capes.

M. Henri-Bernard Cartier.

M. Yves Da Ros.

M. Guy Estrade.

M. Jean-Yves Moizant.

M. Christian Puyo.

M. Eric Sourbe.