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Arrêté du 25 juin 2012

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Le directeur du Musée national de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2023

Créé le 7 juillet 2012 · Abrogé le 1 janvier 2023

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Création d'un comité santé-sécurité au Musée national de la marine

Résumé. Un arrêté crée un comité pour la santé et la sécurité au Musée de la marine, dirigé par son directeur.

Le directeur du Musée national de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 juillet 2012 au samedi 31 décembre 2022

Source : Légifrance