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Arrêté du 25 juin 2012

Article 3

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Article 3

L'arrêté du 13 mars 2007 fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un programme d'enseignement en biologie

Résumé. Un ancien programme d'enseignement en biologie et physiopathologie humaines est supprimé pour la rentrée scolaire 2013-2014.

L'arrêté du 13 mars 2007 fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 septembre 2013 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance