RÉGION AQUITAINE

Nom : hôpital d'instruction des armées Robert Picqué.
Adresse : 351, route de Toulouse, CS 80002, 33882 Villenave-d'Ornon Cedex.

Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1

II. ― Autres activités ou installations prévues au code de la santé publique

Odontologie y compris les urgences.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
― l'activité de rétrocession ;
― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intêret général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
― MIG 4C : médicaments sous ATU.
Prévention et éducation pour la santé :
― MIG 10 : atelier d'éducation diabétique au profit de consultants externes.
Equipes pluridisciplinaires :
― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.

IV. ― Activité spécifique

Traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.

Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION BRETAGNE

Nom : hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
Adresse : rue du Colonel-Fonferrier, CC 41, 29240 Brest Cedex 9.

Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	102
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	59
Psychiatrie :	29
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :	6
- affections de l'appareil locomoteur ;
- affections du système nerveux ;
- affections cardio-vasculaires ;
- affections respiratoires ;
- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :	UHCD : 4
Réanimation :	10
Unité de surveillance continue :	5
Traitement du cancer :		Activités soumises à seuil
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- ORL :	1
- médecine interne :	2
- pneumologie :	2
- neurologie :	1

B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Centre de compétence pour la maladie de Pompe.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :

• l'activité de rétrocession ;
• la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
• la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
• la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.

Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intêrét général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :

• MIG 4D : activités hors nomenclature ;
• MIG 4C : médicaments sous ATU.

Equipes pluridisciplinaires :

• MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
• MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
• MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
• MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie ;
• MIG 13A : consultations mémoires.

IV. ― Activité spécifique

Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION ILE-DE-FRANCE

Nom : hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.
Adresse : 74, boulevard de Port-Royal, 75230 Paris Cedex 05.

Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	2
Scanographe à utilisation médicale :	1
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :	3
Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :	1
Caisson hyperbare double chambre :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Médecine hyperbare.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :

• l'activité de rétrocession ;
• la radiopharmacie ;
• la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
• la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
• la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.

Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
Réseaux : centre de compétence des hépatites virales entéro-transmissibles hépatites E.

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :

• MIG 4D : activités hors nomenclature ;
• MIG 4C : médicaments sous ATU.

Prévention et éducation pour la santé :

• MIG 10 : éducation thérapeutique des patients diabétiques ;
• MIG 10 : éducation des patients insuffisants cardiaques ;
• MIG 10 : éducation thérapeutique pour l'insuffisance rénale chronique ;
• MIG 10 : éducation thérapeutique pour un changement de traitement contre la sclérose en plaques.

Equipes pluridisciplinaires :

• MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
• MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
• MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
• MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
• MIG 13A : consultations mémoire.

IV. ― Activité spécifique

Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION ILE-DE-FRANCE

Nom : hôpital d'instruction des armées Percy.
Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places	Activités soumises à seuil
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	108
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	127
Psychiatrie :	20
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :	61
- affections de l'appareil locomoteur ;
- affections du système nerveux ;
- affections cardio-vasculaires ;
- affections respiratoires ;
- affections digestives, métaboliques et endocrinologiques ;
- oncologie et hématologie ;
- brûlés ;
- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Greffe de cellules hématopoïétiques :
Traitement des grands brûlés :	16
Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie :		50 ablations endocavitaires/an
Activité de neurochirurgie :		100 craniotomies/an
Médecine d'urgence :	UHCD : 5
Réanimation :	10
Unités de soins intensifs en cardiologie :	6
Unité de soins intensifs en hématologie :	12
Unité de surveillance continue :	4
Traitement du cancer :
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies thoraciques :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
- chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- hématologie :	2
- médecine interne :	3
- pneumologie :	3

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Implantologie cardiaque.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :

• l'activité de rétrocession ;
• la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
• la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
• la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.

Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles
L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :

• MIG 4D : activités hors nomenclature ;
• MIG 4C : médicaments sous ATU.

Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION ILE-DE-FRANCE

Nom : hôpital d'instruction des armées Bégin.
Adresse : 69, avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.

Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine, chirurgie et obstétrique	Capacité en lits et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	158
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	89
Gynécologie, obstétrique :	31
Psychiatrie :	10
Médecine d'urgence :	UHCD : 5
Réanimation :	10
Unité de soins intensifs en cardiologie :	6
Traitement du cancer :		Activités soumises à seuil
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies mammaires :		30 interventions/an
- pathologies gynécologiques :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- dermatologie :	1
- médecine interne :	1
- endocrinologie :	1
- hépato-gastro-entérologie :	1
Activités cliniques d'assistance médicale à la procréation.

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1
Autres équipements :
- mammographe analogique :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Masso-kinésithérapie.
Dépistage du cancer du sein.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Recherche médicale et innovation :
- MIG 1H : tumorothèque.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Prévention et éducation pour la santé :
- MIG 10 : éducation thérapeutique des patients diabétiques ;
- MIG 10 : éducation des patients VIH.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
- MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
- MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.

IV. ― Activité spécifique

Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION LORRAINE

Nom : hôpital d'instruction des armées Legouest.
Adresse : 27, avenue des Plantières, BP 9001, 57077 Metz Cedex 3.

Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	99
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	52
Psychiatrie :	28
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :	28
- affections de l'appareil locomoteur ;
- affections du système nerveux ;
- affections cardio-vasculaires ;
- affections respiratoires ;
- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :	UHCD : 6
Réanimation :	8
Unité de surveillance continue :	4
Traitement du cancer :		Activités soumises à seuil
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- médecine interne :	3
- pathologie digestive :	1
- oto-rhino-laryngologie :	1

B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1
Caisson hyperbare double chambre :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Médecine hyperbare.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activités innovantes, expérimentales :
― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
― MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Nom : hôpital d'instruction des armées Laveran.
Adresse : 4, boulevard Alphonse-Laveran, BP 60149, 13384 Marseille Cedex 13.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	148
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	90
Psychiatrie :	22
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :	19
- affections de l'appareil locomoteur ;
- affections du système nerveux ;
- affections cardio-vasculaires ;
- affections respiratoires ;
- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :	UHCD : 9
Réanimation :	10
Unité de surveillance continue :	5
Traitement du cancer :		Activités soumises à seuil
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies thoraciques :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- médecine interne :	2
- pathologie digestive :	1
- neurologie :	1
- pneumologie :	1
- chirurgie digestive :	1

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
- MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
Prévention et éducation pour la santé :
- MIG 10 : éducation nutritionnelle.
Aide médicale d'urgence :
- MIG 14A : SMUR.
Assistance aux patients pour l'accès aux droits sociaux/maintien des soins de proximité :
- MIG 8D : maison médicale.

IV. ― Activité spécifique

Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Nom : hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
Adresse : boulevard Sainte-Anne, BP 20545, 83041 Toulon Cedex 9.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins (au sens de l'article R. 6122-25 du CSP)

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places	Activités soumises à seuil
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	129
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	102
Psychiatrie :	20
Traitement des grands brûlés :	6
Neurochirurgie :	20	100 craniotomies/an
Médecine d'urgence :	UHCD : 7
Réanimation :	10
Unité de soins intensifs en cardiologie :	8
Unité de soins intensifs en oncologie :	4
Unité de soins intensifs en neurovasculaire :	2
Unité de traitement de l'insuffisance chronique par pratique de l'épuration extrarénale :	8
Unité de surveillance continue :	26
Unité de surveillance continue en neurovasculaire :	8
Traitement du cancer :
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies urologiques :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- pneumologie :	1
- neurologie :	1
- oncologie :	1
- pathologie digestive :	1
- oto-rhino-laryngologie :	1
- urologie :	1
Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie ; à partir de 2011, ces activités seront limitées à la pratique des actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, dès lors que le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne aura obtenu l'autorisation d'activités interventionnelles portant sur les autres cardiopathies de l'adulte mentionnées à l'article R. 6123-128, 3°, du CSP.		50 ablations endocavitaires/an
Activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie :		80 interventions/an sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne

B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :	2
Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :	1
Caisson hyperbare double chambre :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Médecine hyperbare.
Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la radiopharmacie ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
- MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
Expertise, référence, réseaux :
- MIG 3 : coordination d'un réseau de télémédecine en neurochirurgie ;
- MIG 3 : prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en collaboration avec les établissements de santé concernés.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.

RÉGION RHÔNE-ALPES

Nom : hôpital d'instruction des armées Desgenettes.
Adresse : 108, boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 3.

Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie	Capacité en lits et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	141
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :	91
Psychiatrie :	26
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :	16
- affections de l'appareil locomoteur ;
- affections du système nerveux ;
- affections cardiovasculaires ;
- affections respiratoires ;
- affections onco-hématologiques ;
- soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :	UHCD : 4
Réanimation :	11
Traitement du cancer :		Activités soumises à seuil
		Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
Chirurgie des cancers :
- pathologies digestives :		30 interventions/an
- pathologies ORL et maxillo-faciales :		20 interventions/an
Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :		80 patients/an dont au moins 50 en ambulatoire
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
- oncologie.	6

B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)

	Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :	1
Scanographe à utilisation médicale :	1

II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)

Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
- l'activité de rétrocession ;
- la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
- la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
- la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).

III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux
articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)

Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Enseignement, recherche, innovation.
Recherche médicale et innovation.
Activité innovantes, expérimentales :
- MIG 4D : activités hors nomenclature ;
- MIG 4C : médicaments sous ATU.
Equipes pluridisciplinaires :
- MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
- MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
- MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.
Expertise, référence, réseaux :
- MIG 3 : coordination des recommandations nationales de bonnes pratiques en cancérologie.

IV. ― Activité spécifique

Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.