Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 4 : « Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs...) », dans la rubrique « Société BIOSPHÈRE MEDICAL », la nomenclature des codes 3254468, 3268772, 3238191 et 3243938 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3254468|Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 1 ml.
EMBOSPHERE est conditionné sous forme de flacon ou de seringue.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Flacon 1 ml :
Calibre 40-120 : V110GH, calibre 100-300 : V210GH, calibre 300-500 : V410GH, calibre 500-700 : V610GH, calibre 700-900 : V810GH, calibre 900-1200 : V1010GH.
Seringue 1 ml :
Calibre 40-120 : S110GH, calibre 100-300 : S210GH, calibre 300-500 : S410GH, calibre 500-700 : S610GH, calibre 700-900 : S810GH, calibre 900-1200 : S1010GH.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.| |3268772|Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOSPHERE 2 ml.
EMBOSPHERE est conditionné sous forme de flacon ou de seringue.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Flacon 2 ml :
Calibre 40-120 : V120GH, calibre 100-300 : V220GH, calibre 300-500 : V420GH, calibre 500-700 : V620GH, calibre 700-900 : V820GH, calibre 900-1200 : V1020GH.
Seringue 2 ml :
Calibre 40-120 : S120GH, calibre 100-300 : S220GH, calibre 300-500 : S420GH, calibre 500-700 : S620GH, calibre 700-900 : S820GH, calibre 900-1200 : S1020GH.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013.| |3238191| Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOGOLD 1 ml.
Microsphères d'embolisation colorées par de l'or colloïdal, Embogold 1 ml.
EMBOGOLD est conditionné sous forme de seringue.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Seringue 1 ml :
Calibre 40-120 : S110EG, calibre 100-300 : S210EG, calibre 300-500 : S410EG, calibre 500-700 : S610EG, calibre 700-900 : S810EG, calibre 900-1200 : S1010EG.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013. | |3243938| Implant d'embolisation artérielle, BIOSPHERE MEDICAL, EMBOGOLD 2 ml. | | | Microsphères d'embolisation colorées par de l'or colloïdal, Embogold 2 ml.
EMBOGOLD est conditionné sous forme de seringue. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Seringue 2 ml :
Calibre 40-120 : S120EG, calibre 100-300 : S220EG, calibre 300-500 : S420EG, calibre 500-700 : S620EG, calibre 700-900 : S820EG, calibre 900-1200 : S1020EG.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2013. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.