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Arrêté du 25 juin 2004

Article 4

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Article 4

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 8 juillet 2004 · Abrogé le 1 janvier 2026

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.

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cite  Arrêté 2004-06-25 annexe III

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En vigueur du jeudi 8 juillet 2004 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance