Article précédent

Article suivant

Arrêté du 25 juin 2004

Article 4

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 8 juillet 2004

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2004-06-25 annexe III

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 12 mars 2024art. 5 (V)

En vigueur du jeudi 8 juillet 2004 au mercredi 31 décembre 2025

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.