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Arrêté du 25 juin 2004

Article 1

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Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " bioanalyses et contrôles " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 22 juillet 2004 au prix de 2,30 Euros, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 8 juillet 2004 · Abrogé le 1 janvier 2026

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " bioanalyses et contrôles " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 22 juillet 2004 au prix de 2,30 Euros, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 8 juillet 2004 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance