Arrêté du 25 juin 1996

Article 2

Abrogé26 août 2009

Créé le 5 juillet 1996

Les principales fonctions de l'application sont relatives :
  • à la gestion du dossier individuel ;
  • à la notation et à l'avancement ;
  • aux distinctions et aux décorations ;
  • aux concours et à la formation ;
  • aux dispositions statutaires ;
  • aux affectations et mutations ;
  • aux élections professionnelles ;
  • au suivi des effectifs.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 26 août 2009

Abrogé parArrêté du 5 août 2009art. 1

En vigueur du vendredi 5 juillet 1996 au mardi 25 août 2009

Les principales fonctions de l'application sont relatives :

à la gestion du dossier individuel ;

à la notation et à l'avancement ;

aux distinctions et aux décorations ;

aux concours et à la formation ;

aux dispositions statutaires ;

aux affectations et mutations ;

aux élections professionnelles ;

au suivi des effectifs.