Abrogé par Arrêté du 5 août 2009 - art. 1
Créé le 5 juillet 1996
L'architecture du système d'information comprend des sites régionaux et des sites locaux disposant d'un serveur de données ainsi qu'une base de données consolidée à l'échelon central. La transmission des données entre les sites locaux et régionaux et le site de consolidation utilise les réseaux de transport propres au ministère de la défense.