Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation de l'arrêté et du plan annexé
Résumé. On peut voir l'arrêté et son plan à la préfecture ou à la mairie.
Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture de l'Ain et à la mairie de Belley.