Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 25 juillet 2017

portant nomination au comité de bassin Rhin-Meuse

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un représentant des producteurs d'électricité

Résumé. Un nouveau membre est choisi pour représenter les producteurs d'électricité dans un comité qui gère le bassin Rhin-Meuse.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination dans le comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un nouveau membre est nommé pour représenter les producteurs d'électricité dans le comité de bassin Rhin-Meuse.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 25 juillet 2017, est nommé membre du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers

Producteurs d'électricité :
M. Régis THEVENET en remplacement de M. Thierry CAILLAUD

Arrêté du 25 juillet 2017