Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de détection des fuites
Résumé. Les dispositifs de détection de fuites doivent maintenant déclencher une alarme plus rapidement et être vérifiés tous les ans.
A modifié les dispositions suivantes :