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JORF n°185 du 11 août 2001
Arrêté du 25 juillet 2001
Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement,
Vu le code de l'environnement, livre II, titre II ;
Vu le décret no 98-361 du 6 mai 1998 relatif à l'agrément des organismes de surveillance de la qualité de l'air ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 2000 relatif à l'indice de la qualité de l'air,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 10 janvier 2000 susvisé est prorogé pour une durée de trois ans.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Prorogation de l'arrêté du 10-01-2000 pour une durée de 3 ans. Texte totalement abrogé.
Fait à Paris, le 25 juillet 2001.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la prévention
des pollutions et des risques,
P. Vesseron