Arrêté du 25 juillet 1996

Article 1

Abrogé1 septembre 2016

Créé le 22 septembre 1996

La liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) figure :

Tableau I pour les titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer ;

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996 p.14072)

Tableau II pour les titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre chargé de la jeunesse et des sports.

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996)

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016

Abrogé parARRÊTÉ du 20 août 2015art. 16 (VD)

En vigueur du dimanche 22 septembre 1996 au mercredi 31 août 2016