Arrêté du 25 juillet 1996

Article 1

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Article 1

La liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) figure :

Tableau I pour les titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer ;

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996 p.14072)

Tableau II pour les titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre chargé de la jeunesse et des sports.

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996)

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 22 septembre 1996 · Abrogé le 1 septembre 2016

La liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) figure :

Tableau I pour les titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer ;

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996 p.14072)

Tableau II pour les titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre chargé de la jeunesse et des sports.

(Tableau non reproduit voir JORF du 22 septembre 1996)

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 septembre 1996 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance