JORF n°174 du 29 juillet 1994

Art. 1er. - Le titre de l'arrêté du 23 octobre 1990 susvisé est remplacé par le suivant:
<< Arrêté portant classement des postes territoriaux occupés par les directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et des loisirs et par les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs >>


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Version 1

Art. 1er. - Le titre de l'arrêté du 23 octobre 1990 susvisé est remplacé par le suivant:

<< Arrêté portant classement des postes territoriaux occupés par les directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et des loisirs et par les directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs >>