JORF n°0047 du 25 février 2024

Arrêté du 25 janvier 2024

La ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme des enseignements de spécialité de la classe terminale conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 janvier 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 19 juillet 2019

Résumé Un arrêté récent a modifié une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 juillet 2019 > > Art. Annexe 1 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 janvier 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives,

J. Hubac