Article 10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de passage d'une année à l'autre et obtention des diplômes
Résumé Pour passer en année suivante et obtenir les diplômes, il faut suivre le règlement de l'école et avoir l'accord du jury
1° Le passage d'une année d'étude à l'autre est prononcé dans les conditions définies par le règlement des études ;
2° A l'issue du cursus de formation, le directeur général de l'ENSM établit, dans les conditions fixées par le règlement des études et après avis du jury de la dernière année, la liste des élèves proposés pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000.
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