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Arrêté du 25 janvier 2023

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Abrogé1 septembre 2026
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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation des officiers mécaniciens

Résumé. Les officiers mécaniciens suivent une formation de trois ans après le bac ou un an avec un brevet spécial, et leur accès est régulé par le ministre.
Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2023 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Fixation des conditions de formation et d'évaluation pour les officiers mécaniciens

Résumé. Cet article explique comment les officiers mécaniciens deviennent qualifiés, avec des règles définies par un autre arrêté.

1° Le présent arrêté fixe les conditions de formation et d'évaluation des compétences du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ;
2° Les conditions de délivrance des diplômes mentionnés au 1° du présent article et des brevets d'officier chef de quart machine, de second mécanicien 8 000 kW et de chef mécanicien 8 000 kW sont fixées par arrêté du ministre chargé de la mer.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2023 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Formation des officiers mécaniciens

Résumé. Les officiers mécaniciens sont formés trois ans après le bac ou un an avec un brevet spécial.

1° Le cursus de formation initiale des officiers mécaniciens se déroule à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) ;
2° Pour les élèves recrutés postbac, le cursus de formation se déroule sur trois années consécutives, 6 semestres consécutifs, numérotés de S1 à S6 ;
3° Pour les élèves titulaires du brevet de technicien supérieur maritime de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navale » recrutés par une sélection sur titre, le cursus de formation se déroule sur une année (L3).

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 13 mars 2023 · Abrogé le 1 septembre 2026

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Conditions et nombre de places dans le cursus maritime

Résumé. Le ministre décide combien de places il y a et comment y entrer.

Les conditions d'admission ainsi que le nombre de places offertes dans le cursus sont fixés par arrêtés du ministre chargé de la mer.

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2026

En vigueur du lundi 13 mars 2023 au lundi 31 août 2026

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Article 1
Article 2
Article 3