Abrogé par Arrêté du 21 septembre 2018 - art. 8 (VD)
Créé le 10 février 2011 · Abrogé le 1 février 2021
Il est créé une mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 25 janvier 2011
Il est créé une mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 21 septembre 2018 - art. 8 (VD)
Créé le 10 février 2011 · Abrogé le 1 février 2021
Il est créé une mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Abrogé depuis le lundi 1 février 2021
Abrogé parArrêté du 21 septembre 2018art. 8 (VD)
En vigueur du jeudi 10 février 2011 au dimanche 31 janvier 2021
Source : Légifrance