Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certifications professionnelles
Résumé. L'arrêté modifie la liste des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national, en ajoutant ou supprimant des qualifications et en précisant leur durée de validité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2010Art. 2 : Liste de certifications professionnelles enregistrées
→ Version 2 : Modification des certifications professionnelles
→ Version 2 : Modification des certifications professionnelles
Arrêté du 3 décembre 2010
Art. 2