JORF n°0028 du 3 février 2010

Par arrêté de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 25 janvier 2010 :
M. du CAILAR (Emmanuel, Gaëtan) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Millau (Aveyron).
Le retrait de M. du CAILAR (Michel, Edwards), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.
La raison sociale de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial est ainsi modifiée : « Pierre CALMELS, Louis CALMELS et Emmanuel du CAILAR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. »


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Version 1

Par arrêté de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 25 janvier 2010 :

M. du CAILAR (Emmanuel, Gaëtan) est nommé notaire associé, membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Millau (Aveyron).

Le retrait de M. du CAILAR (Michel, Edwards), notaire associé, membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, est accepté.

La raison sociale de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial est ainsi modifiée : « Pierre CALMELS, Louis CALMELS et Emmanuel du CAILAR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. »