Arrêté du 25 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Bazédoxifène ;
Catumaxomab ;
Eslicarbazépine ;
Mifamurtide ;
Tramadol.

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En vigueur depuis le 3 février 2010

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Classement de substances comme vénéneuses

Résumé. Un arrêté liste cinq substances comme vénéneuses, dont le Tramadol.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Bazédoxifène ;
Catumaxomab ;
Eslicarbazépine ;
Mifamurtide ;
Tramadol.

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En vigueur depuis le mercredi 3 février 2010

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