JORF n°28 du 2 février 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(6 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE
(6 radiations)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :

TROISIÈME PARTIE
(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 8 octobre 2001, la radiation est abrogée pour les spécialités suivantes :
306 409-3 Madécassol 1 %, crème ;
306 408-7 Madécassol 2 %, poudre pour application locale ;
306 407-0 Madécassol Néomycine hydrocortisone, crème ;
320 985-8 Madécassol Tulgras 1 %, compresse imprégnée stérile.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(6 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

DEUXIÈME PARTIE

(6 radiations)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :

TROISIÈME PARTIE

(2 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 8 octobre 2001, la radiation est abrogée pour les spécialités suivantes :

306 409-3 Madécassol 1 %, crème ;

306 408-7 Madécassol 2 %, poudre pour application locale ;

306 407-0 Madécassol Néomycine hydrocortisone, crème ;

320 985-8 Madécassol Tulgras 1 %, compresse imprégnée stérile.