JORF n°33 du 8 février 2001

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 25 janvier 2001 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001 :

En qualité de titulaire

M. Avril (Eric).

M. de Carné (Emmanuel).

M. Foundoulis (Daniel).

Mme Mader (Reine-Claude).

Mme Nicoli (Marie-José).

M. Peinoit (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 25 janvier 2001 :

Sont nommés membres du bureau du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001 :

En qualité de titulaire

M. Avril (Eric).

M. de Carné (Emmanuel).

M. Foundoulis (Daniel).

Mme Mader (Reine-Claude).

Mme Nicoli (Marie-José).

M. Peinoit (Jean-Pierre).