JORF n°152 du 2 juillet 1996

Retrait de reconnaissance

Aviculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 25 janvier 1996, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est retirée pour les organismes ci-dessous :


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Retrait de reconnaissance

Aviculture

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 25 janvier 1996, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est retirée pour les organismes ci-dessous :