JORF n°152 du 2 juillet 1996

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 25 janvier 1996, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs :

Aviculture

Société coopérative agricole Codigers (Gers)

(palmipèdes à foie gras)

La coopérative dite Société coopérative agricole Codigers, agréée le 29 avril 1975 sous le numéro N 1729, dont le siège social est établi à Samatan (Gers), est reconnue en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des palmipèdes à foie gras pour les canards à foie gras sur la circonscription territoriale suivante :
Département du Gers ;
Département de l'Ariège ;
Département des Hautes-Pyrénées ;
Arrondissement de Mont-de-Marsan (Landes) ;
Arrondissement d'Agen (Lot-et-Garonne) ;
Arrondissement de Nérac (Lot-et-Garonne) ;
Arrondissement de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ;
Arrondissement de Muret (Haute-Garonne) ;
Arrondissement de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) ;
Arrondissement de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) ;
Canton de Belpech (Aude) ;
Canton de Fanjeaux (Aude) ;
Canton d'Alaigne (Aude) ;
Canton d'Axat (Aude) ;
Canton de Belcaire (Aude) ;
Canton de Chalabre (Aude) ;
Canton de Mont-Louis (Pyrénées-Orientales) ;
Canton d'Olette (Pyrénées-Orientales) ;
Canton de Saillagouse (Pyrénées-Orientales).


Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 25 janvier 1996, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs :

Aviculture

Société coopérative agricole Codigers (Gers)

(palmipèdes à foie gras)

La coopérative dite Société coopérative agricole Codigers, agréée le 29 avril 1975 sous le numéro N 1729, dont le siège social est établi à Samatan (Gers), est reconnue en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des palmipèdes à foie gras pour les canards à foie gras sur la circonscription territoriale suivante :

Département du Gers ;

Département de l'Ariège ;

Département des Hautes-Pyrénées ;

Arrondissement de Mont-de-Marsan (Landes) ;

Arrondissement d'Agen (Lot-et-Garonne) ;

Arrondissement de Nérac (Lot-et-Garonne) ;

Arrondissement de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ;

Arrondissement de Muret (Haute-Garonne) ;

Arrondissement de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) ;

Arrondissement de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) ;

Canton de Belpech (Aude) ;

Canton de Fanjeaux (Aude) ;

Canton d'Alaigne (Aude) ;

Canton d'Axat (Aude) ;

Canton de Belcaire (Aude) ;

Canton de Chalabre (Aude) ;

Canton de Mont-Louis (Pyrénées-Orientales) ;

Canton d'Olette (Pyrénées-Orientales) ;

Canton de Saillagouse (Pyrénées-Orientales).