JORF n°152 du 2 juillet 1996

Elevage

Coopérative agricole Franche-Comté Agneau (Jura) (ovins)

La coopérative dite Coopérative agricole Franche-Comté Agneau, agréée le 14 novembre 1995 sous le numéro FRA 005, dont le siège social est établi à Lons-le-Saunier Cedex (Jura), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 juin 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la région Franche-Comté.
Département du Doubs ;
Département du Jura ;
Département de la Haute-Saône ;
Département du territoire de Belfort.


Historique des versions

Version 1

Elevage

Coopérative agricole Franche-Comté Agneau (Jura) (ovins)

La coopérative dite Coopérative agricole Franche-Comté Agneau, agréée le 14 novembre 1995 sous le numéro FRA 005, dont le siège social est établi à Lons-le-Saunier Cedex (Jura), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 juin 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la région Franche-Comté.

Département du Doubs ;

Département du Jura ;

Département de la Haute-Saône ;

Département du territoire de Belfort.