Arrêté du 25 janvier 1990

Article 14

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Article 14

Pour chaque discipline, il est établi un classement national des candidats dont les résultats répondent aux conditions fixées par le dernier alinéa de l'

article 3 du décret du 25 janvier 1990 susvisé

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Abrogé28 juillet 2001

Créé le 27 janvier 1990 · Abrogé le 28 juillet 2001

Pour chaque discipline, il est établi un classement national des candidats dont les résultats répondent aux conditions fixées par le dernier alinéa de l'article 3 du décret du 25 janvier 1990 susvisé.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 28 juillet 2001

En vigueur du samedi 27 janvier 1990 au vendredi 27 juillet 2001

Source : Légifrance