Créé le 27 janvier 1990 · Abrogé le 11 juin 1992
La correction et la notation des épreuves se font conformément aux dispositions des articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
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Arrêté du 25 janvier 1990
La correction et la notation des épreuves se font conformément aux dispositions des articles
10, 11 et 12 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé
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Créé le 27 janvier 1990 · Abrogé le 11 juin 1992
La correction et la notation des épreuves se font conformément aux dispositions des articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé.
cite
Abrogé depuis le jeudi 11 juin 1992
En vigueur du samedi 27 janvier 1990 au mercredi 10 juin 1992
Source : Légifrance
Arrêté 1988-05-05 art. 10, art. 11, art. 12
Art. 10
Arrêté du 5 mai 1988
Art. 11
Arrêté du 5 mai 1988
Art. 12
Arrêté du 5 mai 1988