JORF n°43 du 20 février 1990

Art. 1er. - Les rubriques III, IV et V de la partie C: Cahier des charges,
ainsi que la nomenclature de la prothèse oculaire, annexés à l'arrêté du 26 janvier 1982, sont remplacées par les dispositions prévues en annexe.


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Version 1

Art. 1er. - Les rubriques III, IV et V de la partie C: Cahier des charges,

ainsi que la nomenclature de la prothèse oculaire, annexés à l'arrêté du 26 janvier 1982, sont remplacées par les dispositions prévues en annexe.