Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté modifiant une liste de substances
Résumé Un arrêté de février 2021 qui changeait une liste de substances est maintenant annulé.
L'arrêté du 4 février 2021 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique est abrogé.
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