JORF n°0057 du 8 mars 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 février 2016, l'arrêté du 8 décembre 2015 autorisant la société ALBIOMA Marie-Galante à exploiter une installation de production d'électricité est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les mots : « 77, esplanade du Général-de-Gaulle, tour Opus 12, 92081 La Défense » sont remplacés par les mots : « usine de Grand'Anse, 97112 Grand-Bourg (Guadeloupe) » ;
2° Les mots : « 15 MW » sont remplacés par les mots : « 12 MW ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 25 février 2016, l'arrêté du 8 décembre 2015 autorisant la société ALBIOMA Marie-Galante à exploiter une installation de production d'électricité est modifié ainsi qu'il suit :

1° Les mots : « 77, esplanade du Général-de-Gaulle, tour Opus 12, 92081 La Défense » sont remplacés par les mots : « usine de Grand'Anse, 97112 Grand-Bourg (Guadeloupe) » ;

2° Les mots : « 15 MW » sont remplacés par les mots : « 12 MW ».