Arrêté du 25 février 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des listes d'actes et diagnostics pour la santé

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'actes et de diagnostics pour des suivis ou forfaits spécifiques dans le système de santé.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des listes d'actes et diagnostics pour les suppléments de surveillance

Résumé. L'arrêté modifie les listes d'actes et de diagnostics autorisant des suppléments de surveillance ou des forfaits dans le système de santé.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 1 → Version 3ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 1 (suite) → Version 3ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 1 (suite) → Version 3
-ARRÊTÉ du 19 février 2015
Art. Annexe 1, Art. Annexe 1 (suite), Art. Annexe 1 (suite), Art. Annexe 1 (suite), Art. Annexe 7, Art. Annexe 8, Art. Annexe 8 (suite), Art. Annexe 8 (suite), Art. Annexe 8 (suite), Art. Annexe 11, Art. Annexe 12, Art. Annexe 9

En vigueur depuis le mardi 1 mars 2016

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