Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des GHS pour l'addictologie
Résumé. L'arrêté supprime la liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en addictologie.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 23 : Liste des forfaits médicaux remboursésARRÊTÉ du 19 février 2015Art. Annexe 9 → Version 2
- ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 23, Art. Annexe 9