En vigueur depuis le 18 mars 2004
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants qui entreront en première année du deuxième cycle à la rentrée de septembre 2004.
Arrêté du 25 février 2004
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants qui entreront en première année du deuxième cycle à la rentrée de septembre 2004.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 18 mars 2004
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants qui entreront en première année du deuxième cycle à la rentrée de septembre 2004.
En vigueur depuis le jeudi 18 mars 2004
Source : Légifrance