JORF n°50 du 28 février 2004

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 février 2004, M. Machuron (Jean-Philippe, Gilbert) est nommé huissier de justice à la résidence de Beaune (Côte-d'Or), en remplacement de M. Le Fur (Patrick), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 février 2004, M. Machuron (Jean-Philippe, Gilbert) est nommé huissier de justice à la résidence de Beaune (Côte-d'Or), en remplacement de M. Le Fur (Patrick), démissionnaire.