Article précédent

Article suivant

Arrêté du 25 février 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 février 2000, M. de Bailleul (Guy), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement de l'Aude à compter du 6 mars 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 février 2000, M. de Bailleul (Guy), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement de l'Aude à compter du 6 mars 2000.

Historique des versions

Source : Légifrance