JORF n°55 du 6 mars 1999

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 février 1999, sont nommés membres du comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

  1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport,

représentants des courtiers de fret fluviaux

En qualité de membres suppléants :

M. Granier (Christian), en remplacement de M. Lenoir (Bernard) ;

M. Lenoir (Bernard), en remplacement de M. Granier (Christian).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 février 1999, sont nommés membres du comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :

1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport,

représentants des courtiers de fret fluviaux

En qualité de membres suppléants :

M. Granier (Christian), en remplacement de M. Lenoir (Bernard) ;

M. Lenoir (Bernard), en remplacement de M. Granier (Christian).