JORF n°60 du 12 mars 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries diverses :

Titulaire : M. Lafaye (François), en remplacement de M. Michel (Francis).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries diverses :

Titulaire : M. Lafaye (François), en remplacement de M. Michel (Francis).