JORF n°60 du 12 mars 1998

Arrêté du 25 février 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 février 1998, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries diverses :

Titulaire : M. Lafaye (François), en remplacement de M. Michel (Francis).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES DIVERSES.

TITULAIRE: M. LAFAYE FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL (FRANCIS).