JORF n°51 du 2 mars 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre): A l'article 3 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe I, au I (Gendarmerie), tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de << M. le général Jean-François Sardet >>, lire << M. le général Pierre Jacquet >>.
II. - Au titre V (Etats-majors d'armée), article 19, paragraphe I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants:

  1. En face de: << M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air >>, lire: << M. le général Michel Courtet >>.
  2. En face de: << M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans-finances >>, lire: << M. le général Gérard Resnier >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II (Directions et services relevant directement du ministre): A l'article 3 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe I, au I (Gendarmerie), tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de << M. le général Jean-François Sardet >>, lire << M. le général Pierre Jacquet >>.

II. - Au titre V (Etats-majors d'armée), article 19, paragraphe I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants:

1. En face de: << M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air >>, lire: << M. le général Michel Courtet >>.

2. En face de: << M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans-finances >>, lire: << M. le général Gérard Resnier >>.