JORF n°56 du 6 mars 1992

Arrêté du 25 février 1992

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;

Vu le décret no 87-695 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure; Vu l'arrêté du 5 avril 1991, modifié par l'arrêté du 3 décembre 1991, fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 12 mars 1992, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique au prix de 12 F.

Arrête:

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Art. 1er. - L'annexe I Deuxième concours (accès en première année) de l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure susvisé est modifiée conformément à l'annexe ci-jointe (1).

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Art. 2. - L'annexe VI de l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure susvisé est abrogée.

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Art. 3. - Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à compter de la session de 1992 des concours.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFIE L'ANNEXE I DEUXIEME CONCOURS (ACCES EN PREMIERE ANNEE) DE L'ARRETE SUSVISE ET ABROGE L'ANNEXE VI.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION DE 1992 DES CONCOURS.

Fait à Paris, le 25 février 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la recherche

et des études doctorales,

V. COURTILLOT