JORF n°0101 du 30 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes relatifs aux implants vasculaires

Résumé Les codes de certains implants vasculaires sont supprimés de la liste de 2005.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415

Implants vasculaires