JORF n°0101 du 30 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dénominations de produits pour nutrition orale et entérale

Résumé Les noms de certains produits pour nourrir les enfants à la maison ont été changés.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, dans le paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la rubrique « E. - Autres produits », à la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » :
a) Dans le libellé court et dans le libellé long du code 1114237, la dénomination « NEOCATE » est remplacée par « NEOCATE H » ;
b) Dans le libellé court, dans le libellé long et dans le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE » du code 1190534, la dénomination « NEOCATE SYNEO » est remplacée par « NEOCATE ».


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, dans le paragraphe 3 « Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans », dans la rubrique « E. - Autres produits », à la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » :

a) Dans le libellé court et dans le libellé long du code 1114237, la dénomination « NEOCATE » est remplacée par « NEOCATE H » ;

b) Dans le libellé court, dans le libellé long et dans le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE » du code 1190534, la dénomination « NEOCATE SYNEO » est remplacée par « NEOCATE ».