JORF n°0101 du 30 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des codes de produits FIREHAWK

Résumé Certains produits de la marque FIREHAWK de la société MICROPORT CRM ne seront plus remboursés par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B- « e) FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY », dans la rubrique « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », les codes suivants et la mention « FIREHAWK » sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------| |3152650|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,25.| |3110166|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,50.| |3147034|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,75.| |3171825|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,00.| |3107856|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,50.| |3168415|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 4,00.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 3-B- « e) FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY », dans la rubrique « Société MICROPORT CRM France (MICROPORT CRM) », les codes suivants et la mention « FIREHAWK » sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3152650

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,25.

3110166

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,50.

3147034

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 2,75.

3171825

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,00.

3107856

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 3,50.

3168415

Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, MICROPORT CRM, FIREHAWK, diam 4,00.