JORF n°0102 du 3 mai 2018

Article 8

Article 8

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :
Chou-fleur déclaré hybride : Karnak, Merwen.
Haricot type nain : Colorado, Flamboyant, Forevert.
Melon déclaré hybride : Synergie.
Piment/Poivron déclaré hybride : Sarno, Travis.
Tomate déclarée hybride : Devenport, Ruth.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :

Chou-fleur déclaré hybride : Karnak, Merwen.

Haricot type nain : Colorado, Flamboyant, Forevert.

Melon déclaré hybride : Synergie.

Piment/Poivron déclaré hybride : Sarno, Travis.

Tomate déclarée hybride : Devenport, Ruth.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.